Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CAVE AUX FEES
Numéro de dépôt :
1231539
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
31/01/1993
Présentation de la marque LA CAVE AUX FEES
Déposée le 31 janvier 1983 par monsieur LAMOTHE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « LA CAVE AUX FEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CAVE AUX FEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE AUX FEES est expirée depuis le 31 janvier 1993.
LAMOTHE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33